Le Plan d'Occupation des sols ou, dans un lotissement, le règlement du lotissement vous indiquent ce que vous avez le droit de construire, surface en pourcentage du terrain (en général,2), implantation de la construction par rapport aux limites, hauteur à respecter, nombre d'emplacements de stationnement …afin de respecter la destination de la zone ( lotissement, centre ville, zone industrielle...). La constructibilité d'un terrain résulte du Coefficient d'Occupation du Sol, COS.
Pour déterminer la surface maximale constructible sur votre terrain, il suffit de multiplier sa surface par le COS. Par exemple, pour un terrain de 1000 m² ayant un COS de 0.2, la surface hors œuvre nette (voir Glossaire) maximale constructible est de 200 m2 (1000 m2*0.2).Il vous faut donc connaître exactement la superficie de votre terrain. N'utilisez pas à cette fin, la surface cadastrale du terrain qui n'est, la plupart du temps qu'indicative (elle sert seulement au calcul de l'impôt foncier). Vous aurez donc recours aux services d'un géomètre expert qui arpentera le terrain et en dressera un plan précis. La surface qu'il vous indiquera sera exacte.
Ce problème ne se rencontre pas dans les lotissements car un plan de géomètre expert indiquant la surface du lot que vous achetez est obligatoirement joint à l'acte de vente
Maisons neuves L’Orée des Dunes
Parce qu’habiter sur une île est un rêve universel, le programme immobilier de l’Orée des Dunes, construit à la pointe de l’Ile d’Oléron ( Saint Denis),vous séduira sans aucun doute. Les 17 pavillons de ce charmant village profitent d’une exposition ... plus de détails >Appartements neufs :Le Domaine des Iles
Située entre les plages de Fouras et le Golf de Saint-Laurent de la Prée (parcours de 9 trous) et les plages de Fouras, Le Domaine des Iles comprend des appartements agréables, du studio au T4 avec terrasses et pergolas qui ... plus de détails >Appartements Villa Mazy
Bénéficiant d'une architecture résolument moderne la Villa Mazy est située à 100 mètres des plages de Pornichet (la Baule) dans un quartier très calme. Ce petit programme immobilier neuf de 8 logements propose des appartements du T3 au T5 en ... plus de détails >LE SEVEN
Quartier de Lyon en pleine transformation, les appartements dans le 7ème arrondissement étonnent par le dynamisme de l'environnement. A la fois loué pour ses commodités (transports en commun, commerces, groupes scolaires, salles de spectacle…) et sa douceur de vivre, Gerland ... plus de détails >Programme immobilier d'appartements:L'OREE DE L'ISLE
Ces appartements , à Saint-André-Lez-Lille, sont idéalement situés dans la Métropole Lilloise : A deux pas de Lille tout en étant proche de la campagne, des Flandres et de la Belgique. C'est une ville où règne la convivialité avec ses ... plus de détails >Cours Illyade
Proche de toutes les commodités et en plein cœur du centre ville de Plérin , situé dans une impasse d’un quartier tres calme, ce programme immobilier de 23 appartements neufs vous séduira par son exposition maximale et ses très belles ... plus de détails >